Règlement intérieur

Lancement de l'association
Un CE ouvert à tous, un règlement pas si contraignant.

Article 1 :     Préambule

Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association CludEn (CE) dans le cadre de ses statuts. Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Article 2 :    Les membres

Les membres fondateurs sont les membres à l’origine de la création de l’association. Ils ne paient pas de cotisation, sauf s’ils en décident autrement, de leur propre volonté. Les membres fondateurs sont Marie Sandré et Julien Favier.

Les membres adhérents, hors membres fondateurs et partenaires, doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle. Le montant de celle-ci est fixé chaque année par le conseil d’administration sur conseil de l’assemblée générale. Leur cotisation annuelle s’élève à 25 €.

Les membres actifs sont les membres qui participent régulièrement à l’activité de l’association. Leur cotisation annuelle s’élève à 25 €.

Seuls les membres fondateurs et les membres actifs ont le pouvoir de vote à l’assemblée générale.

Les partenaires proposent des services ou des biens selon des modalités avantageuses pour nos adhérents il peut également s’agir d’entité regroupant plusieurs adhérents. L’adhésion des membres partenaires et affiliés est fixées à 20 €.

Article 3 :    L’adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé chaque année, en fonction de la catégorie du membre, par l’assemblée générale.

Pour devenir membres actifs de l’association, les adhérents devront envoyer une lettre de motivation au président. Le conseil d’administration après entretien avec l’adhérent statuera s’il rejoint ou non les membres actifs de l’association. Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions.

Article 4 :    L’exclusion

Conformément à l’article 6 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa décision au président.

Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.

En cas de décès, la qualité de membre s’efface avec la personne.

Article 5 :    Les sections

L’association pourra si le conseil d’administration le juge nécessaire se diviser en section.

Chaque section a une autonomie d’organisation et doit rendre compte de son activité à l’assemblée générale de l’association ou au conseil d’administration qui le demande.

Chaque section gère son propre budget dans le cadre du budget annuel voté par l’AG. Elle conduit ses propres actions dans le respect des présents statuts, du règlement intérieur et des orientations votées par l’AG.

Son président et les membres de ses instances sont élus par les membres actifs de la section. Ils peuvent être révoqués par le conseil d’administration de l’association, selon les modalités prévues dans le règlement intérieur.

Article 6 :    L’assemblée générale

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du bureau.

L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

L’assemblée délibère sur les orientations à venir.

Elle fixe les montants des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions à l’ordre du jour.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres sortants du conseil.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres actifs et des membres fondateurs présents ou représentés (à la majorité des suffrages exprimés).

Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil.

Article 7 :    Le Conseil d’administration

Le conseil d’administration peut déléguer tel ou tel de ses pouvoirs, pour une durée déterminée, à un ou plusieurs de ses membres, en conformité avec le règlement intérieur.

Le conseil d’administration se réunit au moins 2 fois par an et toutes les fois où il est convoqué par le président ou au moins un quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Le vote par procuration n’est pas autorisé.

La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil puisse délibérer valablement.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à 3 réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Le conseil d’administration pour l’année 2018 et 2019 est composé de Olivier Maury, Julien Favier et Marie Sandré.

Article 8 :    Le bureau

Pour les années 2018 à 2021, le bureau est composé de :

Marie Sandré : Présidente

Julien Favier : Trésorier

Olivier Maury : Secrétaire